Mon Courtier N'a Pas de Numéro ORIAS : Que Faire ?
Vous venez de découvrir que votre courtier n'est pas inscrit à l'ORIAS ? C'est grave. Voici exactement ce que vous devez faire, étape par étape.
On va pas se mentir : c'est la merde
Exercer sans ORIAS, c'est illégal. Point final. Soit vous avez affaire à un escroc, soit le mec exerce sans autorisation. Dans tous les cas, vous devez agir MAINTENANT. Voici comment faire.
Alors voilà, vous êtes en train de lire cet article, ce qui veut probablement dire que vous venez de checker le numéro ORIAS de votre courtier et... surprise ! Il y est pas. Ou pire, vous avez déjà signé et payé. Respirez un coup. On va voir ensemble comment gérer ça.
Je vais pas vous mentir : c'est pas une bonne nouvelle. Mais c'est pas non plus la fin du monde. Y'a des démarches à faire, et si vous les faites vite, vous pouvez limiter les dégâts. Voici exactement ce qu'il faut faire.
Étape 1 : Vérifiez à 200% avant de paniquer
OK première chose : soyez ABSOLUMENT sûr que le mec est vraiment pas inscrit. Parce que des fois, le courtier s'est juste planté en vous donnant son numéro (ça arrive). Utilisez notre outil de vérif ou allez direct sur le site officiel ORIAS. Essayez avec le numéro ORIAS ET le SIREN. Vérifiez plusieurs fois.
Si après tout ça, c'est confirmé qu'il y est pas... bon ben c'est parti pour la suite.
Étape 2 : STOP. Tout. De suite.
Si vous avez pas encore signé ou payé quoi que ce soit :
NE LE FAITES PAS. Sérieux, stoppez tout. Annulez le rendez-vous, ignorez les appels, bloquez le numéro si besoin. Coupez les ponts immédiatement avec ce "courtier". Y'a aucune raison valable de continuer cette relation. Aucune.
Si vous avez déjà signé et/ou payé... bon, lisez la suite. On va gérer ça.
Étape 3 : Mode détective - Gardez TOUT
Là, vous allez me faire un truc : vous gardez ABSOLUMENT TOUTES les preuves. Genre tout. Parce que pour les recours juridiques après, vous allez en avoir besoin. Voici ce qu'il faut conserver :
Votre dossier béton :
- Tous les emails. Genre TOUS. Même ceux qui vous semblent inutiles.
- Les SMS, WhatsApp, tout ce qui est message
- Les contrats signés (même s'ils valent rien, on garde)
- Toutes les preuves de paiement (virements, chèques, reçus)
- Captures d'écran du site web (avant qu'il disparaisse)
- Cartes de visite, plaquettes, tout ce qui est physique
Faites des copies de tout. Stockez ça dans le cloud. Soyez parano, c'est le moment.
Étape 4 : On passe à l'action juridique
Maintenant, on sort l'artillerie lourde. Vous allez déposer des plaintes. Oui, au pluriel. Parce que là, le mec est dans l'illégalité totale et il faut que ça se sache.
Signalement à l'ACPR
L'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), c'est eux qui gèrent les courtiers et qui peuvent sanctionner l'exercice illégal. Vous allez sur leur site et vous faites un signalement en bonne et due forme.
Site : acpr.banque-france.fr
Plainte pénale au commissariat
Là, vous allez direct au commissariat ou à la gendarmerie. Vous déposez plainte pour escroquerie ET exercice illégal d'une activité réglementée. Vous amenez votre dossier béton de l'étape 3.
Conseil : Demandez une copie de votre plainte. Toujours.
Et oui, faites LES DEUX. C'est important. L'ACPR c'est pour l'aspect réglementaire, le commissariat c'est pour l'aspect pénal. Les deux comptent.
Étape 5 : Récupérer votre thune (si possible)
Bon, maintenant la partie chiante : récupérer votre argent. Je vais pas vous mentir, c'est pas toujours facile. Mais y'a des choses à tenter :
1. Annulation du virement (mode urgence)
Si vous venez JUSTE de payer (genre dans les dernières 24-48h), appelez votre banque MAINTENANT. Pas demain, maintenant. Expliquez la situation, demandez l'annulation ou l'opposition au virement. Ça marche pas toujours mais ça vaut le coup d'essayer.
2. Mise en demeure (mode formel)
Vous envoyez une lettre recommandée avec accusé de réception au "courtier". Vous exigez le remboursement intégral sous 8 jours. Utilisez un ton juridique, citez l'exercice illégal, menacez de poursuites. Des fois, ça suffit à faire peur.
3. Action en justice (mode sérieux)
Là, vous contactez un avocat. Vous engagez une procédure en nullité du contrat pour vice de consentement et exercice illégal. C'est long, c'est chiant, mais si y'a une grosse somme en jeu, ça vaut le coup. Et avec votre dossier béton de l'étape 3, vous avez de bonnes chances.
Conseil perso : Faites tout en parallèle. Appelez la banque, envoyez la mise en demeure ET consultez un avocat. Mettez toutes les chances de votre côté.
Le mot de la fin
Voilà, vous savez maintenant quoi faire si vous tombez sur un courtier sans ORIAS. C'est pas une situation agréable, mais si vous suivez ces étapes, vous mettez toutes les chances de votre côté pour limiter les dégâts.
Maintenant, le vrai conseil : ne vous retrouvez JAMAIS dans cette situation.Vérifiez le numéro ORIAS AVANT de signer. Toujours. Sans exception. Ça prend 30 secondes et ça vous évite tout ce bordel.
Et si malheureusement vous êtes déjà dans la merde avec un courtier bidon, agissez vite. Plus vous attendez, plus c'est compliqué de récupérer votre argent. Alors go, au boulot. Et bon courage.
Vérifiez Avant de Signer
Évitez ces situations en vérifiant toujours le numéro ORIAS avant tout engagement
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